Présentation de la marque ECOTROC.COM DONNEZ UNE SECONDE VIE, A VOS OBJETS
Déposée par voie électronique le 21 janvier 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SAINT ETIENNE AUSTRALIA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ECOTROC.COM DONNEZ UNE SECONDE VIE, A VOS OBJETS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-06 du 11 février 2011.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SAINT ETIENNE AUSTRALIA domicilié(e) 1 La Porchère - RN 82 - 42480 - LA FOUILLOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 419 223 110 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Boris FICHEUX domicilié(e) 1 rue Arsitide Briand et Paix - 42000 - SAINT ETIENNE - France.
La marque ECOTROC.COM DONNEZ UNE SECONDE VIE, A VOS OBJETS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3799577.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SAINT ETIENNE AUSTRALIA, SARL - 1 La Porchère - RN 82 - 42480 - LA FOUILLOUSE - France - SIREN 419223110
Boris FICHEUX - 1 rue Arsitide Briand et Paix - 42000 - SAINT ETIENNE - France
Publication - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06
Enregistrement sans modification - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19
Inscription le 5 juillet 2012 - Transmission totale de propriété n°579157 - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-07-05
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Instruments de musique ; Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique ;
Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; Arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;
Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie mobile ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Location d'appareils de télécommunication ; Emissions radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ; Services de messagerie électronique ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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